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vices_rédhibitoires_chez_le_chat

Le sujet des vices rédhibitoires chez le chat m’est venu suite à une consultation assez particulière que j’ai eue il y a quelques jours.

C’était la seconde fois, en l’espace de 3 jours, que je consultais «  Hercule », chaton mâle  persan né en novembre 2012  et dont l’état ne s’améliorait pas du tout.

Hercule,acheté à l’âge de 10 semaines, avait été vu la première fois avec des symptômes évoquant un « syndrome coryza » grave   et était reparti avec un traitement , la propriétaire refusant son hospitalisation suggérée  malgré son état alarmant.  

Constatant une dégradation de son état, je conseillais, à nouveau, son hospitalisation et insistais sur sa nécessité .Pour toute réponse, j’ai eu ceci : «  Non, je refuse et vous allez me faire un certificat confirmant cette maladie, car je vais le rendre et me faire rembourser »

Devant la dureté de ces propos, je suis resté quelques instants sans réaction pour ensuite enchainer ceci : «  je crains, Madame, que votre démarche restera sans suite, pour la simple raison que le coryza ne fait pas partie des vices rédhibitoires chez le chat !  Le vendeur n’est pas tenu de vous rembourser Hercule. De plus, ça fait plus d’un mois que vous avez Hercule !

La propriétaire, à son tour, resta  stupéfaite  et me rétorqua : «  Comment cela ? »  ….Mais je croyais que j’avais des garanties  ….. Enfin c’est ce que m’avait dit le vendeur »

Alors je me suis mis à lui expliquer ce que vous allez lire par la suite ( et aussi résumée dans une vidéo).

 Sachez, pour la petite histoire, qu’Hercule a été hospitalisé, soigné et rendu au bout de 5 jours, en meilleure forme ,à sa propriétaire  tout heureuse de le retrouver et un peu confuse par sa rudesse initiale :-? .

Lors d’un achat d’un animal, il est bon de s’informer sur vos droits, vos garanties mais aussi sur vos devoirs . Ayez les bonnes réactions.

C’est la finalité de cet article ou de cette vidéo.

 

 

Transcription de la vidéo :

Il faut savoir que pour la loi, un animal est assimilé à un bien, à un objet. C’est donc le Code civil qui va régler les litiges d’une transaction animale.

En ce qui concerne les vices rédhibitoires, il y a des articles de lois du code rural qui ont été établi dans le but de simplifier les procédures. Malheureusement ce n’est pas toujours le cas.

Pour tous litiges liés à des pathologies ne faisant pas parties des vices rédhibitoires, c’est donc le Code civil (le droit commun) qui sera utilisé pour transiger comme pour tous litiges concernant des biens ou objets.

vices rédhibitoires chez le chat : définition

vice = un défaut

Rédhibitoire= vient du mot latin « Redhibtio » qui veut dire rendre un objet acheté

 

Un vice rédhibitoire lors d’un achat est donc un défaut caché, grave, antérieur à la vente et  permet de rendre un objet acheté ou de faire  reprendre un objet vendu.

vices rédhibitoires chez le chat : les délais

Nous avons 2 TYPES de délais pour les vices rédhibitoires :

1)      Le délai de suspicion ou délai pour faire établir le diagnostic de suspicion : ce délai est variable en fonction de l’espèce et de la nature de la maladie contagieuse (5 à 21 jours chez le chat)

C’est durant cette période que le vétérinaire pose un diagnostic de suspicion et rédige un certificat de suspicion.

Il réalise les prélèvements nécessaires  (prise de sang) pour effectuer les tests et joint les résultats au certificat de suspicion.

 

Ces délais de suspicion ont été mis en place pour s’assurer que le chaton était bien contaminé au moment de la vente et non pas chez l’acheteur par après  (C’est le moyen de prouver l’antériorité de la maladie à la vente).

Ces délais doivent être impérativement respectés pour que l’action en rédhibition  puisse être valable!

 

2)      Le délai pour introduire l’action ou délai de rédhibition :

Ce délai est de 30 jours après la livraison (réception de l’animal)   pour les vices rédhibitoires  chez le chat ou 15 jours après la mort, le cas échéant, pour autant que cette mortalité soit effective dans les 30 jours après la livraison et qu’un diagnostic de suspicion ait été établi dans les délais légaux.

 

De plus, en cas de décès, c’est au  propriétaire  de faire la preuve qu’il résulte bien  d’une des maladies concernées par la loi.

Durant ce délai, il faut que la  nomination d’experts soit faite également.

Il faut respecter ces délais pour que les actions soient recevables !

vices rédhibitoires chez le chat : étapes à suivre

Pour que l’action en rédhibition soit valable, le propriétaire de l’animal doit agir vite et suivre les étapes suivantes :

1)      avoir un certificat de suspicion de la maladie par un vétérinaire  et ce  dans le délais propre à chaque maladie (5 à 21 jours après la livraison)

2)      Déclencher le recours d’action rédhibitoire  auprès du tribunal d’instance(le TI), du lieu où réside le vendeur, qui est seul compétent dans le cadre des vices rédhibitoires.

 

Attention : la compétence juridique (et notamment géographique) des tribunaux est essentielle en droit français, à défaut de quoi l’action n’est pas recevable !! .

vices rédhibitoires chez le chat :liste

Il existe 4 vices (défauts)  rédhibitoires pour le chat et sont tous  d’origine contagieuses :

1) leucopénie féline  = Typhus du chat

2) péritonite infectieuse féline (PIF)

3) leucose (FeLV)

4) le virus de l’immunodépression féline (FIV).

Ce sont des maladies graves, souvent mortelles.

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La leucopénie féline (ou typhus)

C’est une maladie virale contagieuse, qui est caractérisée par l’apparition de diarrhée importante, avec une déshydratation et affaiblissement  entraînant souvent la mortalité chez les chatons .

Il existe un vaccin pour cette pathologie, alors que le traitement est souvent inefficace.

Pour le typhus :

Le délai de suspicion (certificat de suspicion)  est très court : 5 jours après la réception du chaton !

Le délai de rédhibition est de 30 jours après la livraison du chaton.

La péritonite infectieuse féline (PIF)

Maladie virale, qui est souvent rencontrée dans les élevages ou les fortes concentrations de chats. C’est une pathologie qui est contagieuse et mortelle.

Il existe deux formes : la forme humide, avec présence de liquide dans l’abdomen et/thorax et la forme sèche plus difficile à diagnostiquer.

Fièvre persistante, épanchement abdominal ou pleural, diarrhée, troubles nerveux, ictère, uvéite  sont des signes cliniques qui peuvent faire évoquer la PIF.

Il n’y a pas de test fiable à 100%, il n’y a pas de vaccin et les traitements sont souvent inefficaces.

Pour la PIF

Le délai de suspicion est de 21 jours après réception du chaton, donc relativement long ! 

Le délai de rédhibition est de 30 jours après la réception du chaton

La leucose féline (FeLV)

La leucose féline est aussi une maladie virale (virus Felv) et se caractérise par une immunodépression rendant le chat sensible aux infections.

Hyperthermie persistante, anémie, ganglions hypertrophiés sont les signes cliniques que l’on peut rencontrer,

On constate aussi la formation de tumeurs au niveau du thorax ou de l’abdomen !

Il existe un test sanguin qui permet d’isoler les chats positifs . Il existe également un vaccin efficace !

Pour la leucose

Le délai de suspicion est de 15 jours après livraison de l’animal. Le vétérinaire doit  rédiger un certificat de suspicion + le résultat du test sérologique.

Le délai de rédhibition est de 30 jours après la réception du chaton

L’infection par le virus de l’immunodépression féline (FIV)

Maladie virale, le FIV provoque une baisse du système immunitaire  du chat qui devient alors sensible à toutes infections.

Infections répétées, hyperthermie persistante, amaigrissement, anémie, dépérissement sont les signes  que l’on peut rencontrer avec cette pathologie.

Le virus du sida du chat (FIV) n’est transmissible que de chat à chat, pas aux autres espèces. Les modes de contamination les plus fréquents sont la morsure, griffure  et par voie génitale.

Il n’existe, actuellement, aucun vaccin ni traitement efficace. 

FIV

Délai de suspicion : non défini (aucun délai de suspicion n’a été défini pour cette maladie)

Délai de rédhibition : 30 jours après la réception

Dans le cas de cette maladie (FIV), durant 1 mois,  un certificat de suspicion établi par un Docteur vétérinaire  plus le résultat positif du test sérologique est nécessaire pour déclencher l’action rédhibitoire en justice.

 

vices rédhibitoires chez le chat : en Belgique

En Belgique, les vices rédhibitoires  chez le chat sont identiques à ceux décrits pour la France  et dépendent des articles du code rural 285-1 à 285-4

La seule différence se situe au niveau du délai de suspicion pour le  typhus, ce délai est de 10 jours en Belgique au lieu de 5 jours en France.

N’oubliez  pas de contacter le vétérinaire du vendeur dès que vous avez connaissance de la suspicion ou confirmation du vice rédhibitoire.

vices rédhibitoires chez le chat : obligations du vendeur

Si le vice (défaut) rédhibitoire est reconnu , le vendeur doit rembourser le prix de la vente contre restitution du chaton . En cas de décès, le vendeur doit également  rembourser le prix de la vent 

En cas de vice caché (hors vices rédhibitoires) et que ce vice a été reconnu, l’acheteur a le choix soit de  rendre l’animal avec remboursement du prix  ou soit  le garder avec un remboursement partiel .

Attention : s’il est prouvé que le  vendeur connaissait les vices de l’animal au moment de la vente ,  il sera  tenu de payer en plus des dommages et intérêts envers l’acheteur.

On voit toute l’ambiguïté de ces lois, car il est évident que la plupart des nouveaux propriétaires se sont attachés à leur nouveau compagnon et ne désire pas le restituer au vendeur .

C’est la raison pour laquelle, beaucoup d’actions en rédhibitions  ne vont pas jusqu’au bout de la procédure, l’acquéreur préférant garder l’animal et  tenter de trouver une solution à l’amiable avec le vendeur au niveau financier.

Sauf bien sûr en cas de décès où cette pression sentimentale n’existe plus.

Quelques conseils lors d’un achat d’un chaton

1ER CONSEIL :

Faire une visite de contrôle auprès d’un vétérinaire dans les 72 heures après l’acquisition, d’autant plus si le chaton présente des signes cliniques inquiétants : fièvre, vomissement, diarrhée, abattement, jetage,…. 

     Profitez-en pour faire les tests pour le FeLV et le FIV si ceux*ci n’ont pas été effectués dans les jours précédents la vente.

2e CONSEIL :

Réagir très rapidement en cas de problèmes !

Pour chaque maladie contagieuse, un délai légal  est fixé au-delà duquel la plainte n’est plus recevable.

Il n’est pas évident de faire la preuve de l’antériorité du vice par rapport à la vente.  Un animal peut être très bien vendu  avec aucun signe clinique évident, alors qu’il est porteur du microbe et qu’il risque de développer la maladie une fois présent chez l’acquéreur ! C’est la raison d’être de cette loi sur les vices rédhibitoires.

3e CONSEIL :

En cas de litige, il vaut mieux avoir un arrangement à l’amiable avec le vendeur plutôt qu’un long procès. Si le vendeur est sérieux et coopérant, ce sera également la solution qu’il choisira

4e CONSEIL : au niveau des assurances

 Dans un premier temps, je vous conseille de déclarer votre nouveau compagnon à votre assureur pour qu’il soit couvert par votre contrat de responsabilité civile.

Ensuite, je vous conseille également de souscrire à une assurance maladie- accident  auprès d’une compagnie spécialisée dans ce type de contrat. C’est une couverture en cas de traitement contre une maladie ou d’une chirurgie qui peut parfois être très coûteuse.

Vous pouvez faire un devis, gratuitement et sans engagement, en remplissant un petit questionnaire pour avoir un ordre d’idée sur les différents tarifs proposés par ces compagnies

Voilà, j’espère que vous avez apprécié cet article sur les vices rédhibitoires chez le chat , certes un peu technique , mais je pense qu’il est important de savoir ses droits en matière d’achat mais également ses devoirs vis à vis de son nouveau compagnon qui n’est certainement pas un « objet » comme les lois le classent .  

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9 Responses to Les vices rédhibitoires chez le chat: le coryza en fait-il partie?

  1. Toudouri Brigitte dit :

    Merci Patrick de tout ces précieux conseils. Bonne soirée à vous 🙂

  2. S.pessoa dit :

    un article très intéressant. En tant qu’éleveuse j’insiste sur le fait qu’une visite de contrôle après acquisition du chat est très importante. Vous l’avez dit dans votre article et je le redis car à ma grande surprise, quand je prends des nouvelles des chatons dans leur nouvelle famille,la plupart n’ont pas fait de visite de contrôle. Ce n’est pas parce que le chaton a l’air en forme qu’il l’est, rien ne vaut l’avis d’un docteur.Il y a aussi certains éleveurs malhonnêtes qui rédigent eux-mêmes les certificats de bonne santé en faisant croire qu’il vient du vétérinaire (avec ou sans la complicité du vétérinaire, je ne saurai le dire). Enfin, afin prêcher pour ma paroisse, je constate aussi qu’il y a des gens qui se permettent tout et n’importe quoi sous le couvert de « le client est roi ».Je parle de gens qui vous écrivent soudainement après plusieurs semaines de silence pour vous accusez d’avoir vendu un chat malade, souffle au coeur, vers, etc, sortant tout de suite les grands mots, plaintes, scandales….pour finalement se rendre compte que le chat a juste une gastro et qu’aucun des diagnostics hâtifs n’étaient valables.C’est d’autant plus lamentables quand le vétérinaire est rentré dans le jeu! je vous jure que le prochain qui dit a un de mes clients « c’est peut-être un souffle au coeur » et qui après avoir fait passé des examens approfondis au chat dit finalement: « ah non il n’a rien, c’était peut-être juste le stress de la visite », je l’appelle pour l’engueuler!!
    Aux gens aussi de prendre leur responsabilités.Je suis d’accord pour dire qu’il y a des éleveurs malhonnêtes (et j’en ai fait les frais), mais la moindre des choses quand on achète un être vivant est d’aller lui rendre visite et de s’assurer qu’il a l’air en forme.Ce n’est pas une fois à la maison qu’il faut s’inquiéter des yeux et nez purulents, respiration bruyante, apathie ou agressivité! Soyons responsables, un animal coûte cher et s’entretient à vie. Et si on achète à un éleveur plutôt qu’en animalerie, c’est pour avoir un soutien et un avis en cas de problème, pas juste pour faire un beau chèque.Il ne faut pas hésiter à demander à l’éleveur ou même à encourager son véto à appeler l’éleveur pour parler du problème.En particuliers pour les races qui ont chacune leurs maladies propres et souvent mal connues des vétérinaires. cela ne sert à rien de s’énerver dans son coin et de partir tout de suite en conflit avec le vendeur, il y a toujours de meilleurs remèdes.

    • Dr patrick dit :

      Bonjour ,

      je vous remercie pour votre commentaire et j’insiste également sur cette visite de contrôle qui est un acte important à accomplir pour justement éviter toutes ces polémiques ….. Il va de soi , que cette consultation doit être consciencieuse , complète et impartial …:) .

      Bien à vous

      Patrick N

  3. Lorenza Kloti dit :

    Bonjour,
    merci pour ces informations!

  4. Chats Positifs dit :

    Le FIV ne se transmet pas par "griffures", merci de rectifier…..

  5. Bonjour,
    je me permets juste de rectifier ce qui concerne le FIV : le FIV ne se transmet certainement pas par « griffures » – les modes de transmission sont connus, le FIV se transmet surtout par morsure (à sang) : lors de bagarres ou pendant l’accouplement. La morsure profonde est le mode de contamination le plus courant, encore que 100 % des morsures à sang ne soient pas contaminantes.
    Chats FIV et chats non FIV peuvent donc vivre ensemble (stérilisés), jouer, même s’échanger des coups de pattes s’ils ont besoin d’air, pour autant, il n’y aura aucun risque de transmission.
    Pour info complète, lire ci-dessous:
    http://positifelins.e-monsite.com/pages/content/la-transmission-du-fiv.html
    Nous parlons d’expériences, de quotidien, d’années de vie commune avec des chats porteurs cotoyant des chats non-porteurs, et nous ne cessons d’informer, encore et encore, et dans ce cadre, je trouve tout de même dommage que les vétérinaires ( je parle de ceux qui souhaitent « bien faire » et n’ont pas d’a priori, ne perdons pas de temps avec ceux qui confondent felv et fiv, qui racontent n’importe quoi, et proposent l’euthanasie systématique des fiv) sapent systématiquement par un mot, une phrase malheureuse, un travail de fond et d’information précieux qui permet aux chats positifs de ne plus être des parias.
    Nous déplorons qu’aucune étude épidémiologique récente sérieuse n’ait été menée d’ailleurs dans ce sens, et nous nous permettons d’espérer que le regard et la connaissance vétérinaire sur ces virus et leur mode de transmission s’améliorent rapidement….

    Cordialement,
    cécile

    • Dr patrick dit :

      Bonjour Chère Cecile ,

      Vous avez raison de préciser que les griffures ne sont pas le mode principal de transmission du FIV entre chats , MAIS je suis désolé de vous signaler , à mon tour, qu’il ne faut pas pour autant l’écarter comme mode de transmission !! .

      Le virus du FIV est présent dans la salive , d’accord ?… or un chat positif FIV peut très bien baver ou se lécher les pattes quelques minutes avant de se bagarrer et un coup de griffe « PROFOND » ( imbibé de salive) peut inoculer ce virus à un chat indemne.Je parle de quelques minutes car je sais pertinemment bien que le virus FIV est peu résistant dans le milieu extérieur et que sa survie est brève .

      Je conçois qu’il faut des circonstances bien particulières… ( ça me fait penser un peu au sketch de BIGARD avec la chauve souris enragée en plein Paris …:) ) , mais ce mode de transmission pour le FIV ne peut pas être éradiqué …… D’ailleurs , plusieurs chercheurs en virologie vétérinaire parlent des griffures comme mode potentiel de transmission , précisant bien que ce n’est pas effectivement la voie principale ….

      De plus ,je ne vois pas dans mon article l’endroit où j’évoque un seul instant le chat FIV positif comme étant pestiféré !!!
      Comme je ne vois pas non plus mon  » travail de destruction » de vos informations et si pour vous évoquer les griffures comme mode potentiel de transmission est destructeur de votre travail de fond , et bien j’en suis désolé mais je persiste ……

      oui des chats FIV positifs peuvent cohabiter avec des chats indemnes , pour autant que l’on puisse assurer qu’il n’ y a aura pas de risques de bagarre ( MORSURE PROFONDE et …. ) . D’ailleurs , c’est ma ligne de conduite que j’ai avec les propriétaires de chats Positifs et mon dialogue est clair , franc mais certainement pas enclin à l’euthanasie systématique !!

      Vous avez une bien mauvaise image de la profession !!

      Il est vrai qu’il y a encore pas mal d’inconnues dans l’épidemiologie et la pathogenie de cette maladie , et je ne manquerai pas de vous tenir au courant de certaines avancées , …. si le temps me le permet ..

      Je vous souhaite une agréable soirée

      Bien à vous

      Patrick N

  6. j'ai un martinet que j'ai recueilli chez moi,il étai tout petit aujourd’hui il a deux moi il est toujours derrière moi pour que je lui donne a manger,mai ce matin il ne voule plus manger ni bouger.il a du mal a respirez et il est un peut froid,comment pour ai je le soigner merci

  7. Blanche-Daniele Drdl dit :

    Bonjour, et du fait que la loi a changé, les vices rédhibitoires sont ils les mêmes?

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